Rapport de traitement
Ce rapport a été rédigé lors du traitement du fonds Hygiène et sécurité par Maya Rombaldi Revaz, archiviste assistante. Ce fonds représentait environ 6 mètres linéaires à l'origine et a été versé aux Archives de la Ville en 1996. Les documents remis appartenaient tous à M. Gilbert Arlettaz, ingénieur conseil. Notons qu'un quart de ceux-ci ne concernaient pas le fonds Hygiène et sécurité, mais celui de l'Ingénieur conseil, auquel ils ont été intégrés.
Toutes les pièces nous sont parvenues dans un bon état de conservation. Les dossiers étaient dans l'ensemble bien classés, mais de manière très fragmentée, par rubriques et sous-rubriques, selon une logique qui a posé quelques difficultés lors du processus d'archivage. Cette classification d'origine a été respectée. Tous les documents étaient classés par ordre chronologique inverse, lequel a été conservé. Nous avons éliminé les doublons, les publications, tout en conservant leurs références, les brochures, les prospectus, les programmes de cours ou circulaires de l'OCIRT (Office cantonal de l'inspection et des relations du travail), qui se trouvent aux archives d'Etat.
Le fonds a été divisé en quatre parties principales : Administration, Chargés de sécurité, Enquêtes au sein des départements et Dossiers thématiques. Les enquêtes dans les services ont été regroupées par département et les dossiers selon un système thématique plus large, afin d'éviter un trop grand nombre de sous-séries.
Administration (117.A)
Organisation «Hygiène et sécurité» (117.A.1)
Les documents de cette sous-série, contenus dans deux classeurs intitulés «Organisation générale» et «Généralités», retracent les principales étapes de la création de l'organisation «hygiène et sécurité» de la Ville de Genève.
Les documents du premier classeur étaient groupés par rubriques (Conseil administratif - organisation hygiène et sécurité (H+S) Ville de Genève, OCIRT études préliminaires, Commissions du personnel, Chefs de service, et divers). Nous trouvons des rapports d'inspection, de la correspondance, des notes internes, des projets d'organisation, et de la documentation. Tout a été conservé, mis à part le règlement d'élection de la Commission du personnel, et le règlement de la commission du personnel de la voirie et nettoiement, lesquels sont publiés. Le second classeur contenait essentiellement des copies d'articles sur les notions d'accidents et l'absentéisme, lesquelles ont été éliminées, sauf une publication ne comportant pas de références :
- Jacques Charbonnier, «les coûts indirects des accidents du travail en entreprise, une méthode de chiffrage».
- «Analyse et interprétation de l'absentéisme», in cahier ECOTRA, N° 7, 1986
- Prof. Ch.-Nils Robert, «Droit pénal : au service de la protection du travailleur ?», mémoire rédigé dans le cadre des séances de travail de droit pénal spécial de 2ème année, Université de Genève, Faculté de droit.
Dates extrêmes : 1972-1989
Groupe de travail inter-administrations «Hygiène et sécurité» (117.A.2)
M. G. Arlettaz, ingénieur conseil, et M. Guy Reber, secrétaire général adjoint, représentaient la Ville de Genève au groupe de travail B-4-11. Ce groupe inter-administrations mettait l'accent sur des campagnes d'information et de prévention en matière d'hygiène et sécurité, par le biais de conférences, d'affiches, et d'entretiens au sein des services. Un classeur, intitulé «H+S-GT-GP B-4-11» regroupait des procès verbaux de séances, ainsi que le règlement du groupe de travail, que nous avons conservés. Un second classeur intitulé «Administration Genève» contenait notamment le programme publié des cours de 1982 de l'OCIRT. Nous l'avons éliminé. En revanche, nous avons conservé la réponse de M. G. Arlettaz, annonçant qu'il n'y participerait pas. Nous avons également éliminé deux lettres circulaires de l'OCIRT sur les membres du personnel responsables en cas d'évacuation des bâtiments pour cause de sinistre, datant de 1975, car peu informatives, des copies d'ordres de services et des extraits de séances du Conseil administratif concernant la sécurité et la participation active du personnel de l'Administration.
Dates extrêmes : 1973-1992
Comités «Hygiène et sécurité» (117.A.3)
Un comité central Ville et des comités particuliers pour le service de la Voirie et nettoiement, le service Incendie et secours, le service de l'abattoir municipal et pour le personnel technique du Grand-Théâtre furent constitués là, où il existait déjà des commissions du personnel. Nous avons peu d'information sur leurs activités. Quelques documents témoignent de la mise sur pied de ces comités et les procès-verbaux couvrent de courtes périodes : de 1979 à 1983 pour le service de la Voirie et nettoiement, et 1984 à 1986 pour la service de l'Abattoir municipal. Ces procès verbaux étaient contenus dans l'un des deux classeurs intitulé «Voirie et Nettoiement», et dans le classeur «SMAC» (service municipaux de l'abattoir et du contrôle des viande). Nous les avons déplacés pour les intégrer dans cette sous-série.
Dates extrêmes : 1973-1992
Règlement et Procès verbaux de la Commission «Hygiène et sécurité» (117.A.4)
Un classeur «règlement et cahiers des charges des chargés de sécurité» comprenait diverses versions du règlement H+S ayant subies de minimes modifications ; nous les avons éliminées. Par contre, des commentaires et questions de certains services quant à ce règlement ont été conservés. On trouvait également de la correspondance relative à la publication de ces documents; nous l'avons également éliminée.
Deux classeurs rassemblaient les papiers concernant la commission créée en 1988. Dans le premier se trouvaient une édition de 1985 de la Loi sur le travail et ses ordonnances 1 et 2, une édition de 1983 de l'ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles, et une édition de 1984 de la Loi sur l'assurance accidents. Nous les avons éliminés, car il s'agit de publications. On trouvait également des notes internes et des extraits du Conseil administratif sur des questions de sécurité, ainsi que la motion de M. Jacques Torrent et la réponse du Conseil administratif. Comme nous retrouvons ces mêmes documents dans la sous-série 117.D.3 et dans le mémorial du Conseil municipal, nous les avons éliminés. Le second classeur comprenait des notes internes au sujet du budget H+S pour 1992, des notes manuscrites succinctes de M. G. Arlettaz groupées sous la rubrique «programme d'activités». Nous les avons déplacées pour les intégrer à la sous-série 117.A.1. Il ne reste dans cette sous-série que la liste des membres la Commission, le règlement et le cahier des charges des chargés de sécurité, conservés bien que publiés, les procès verbaux de la Commission numérotés de 1 à 9 (le 8 n'existe pas), et du groupe de travail «coordination».
Dates extrêmes : 1988-1991
Chargés de sécurité 117.B
Formation (117.B.1)
Six classeurs contenaient des documents relatifs aux chargés de sécurité. Le premier rassemblait des extraits du Conseil administratif et de la correspondance désignant les chargés de sécurité. Tout a été éliminé, car nous possédons les listes par année de ces personnes. Ces listes se trouvaient en effet dans le second classeur, à double. Nous n'avons donc conservé qu'une liste par année, de 1979 à 1991, ainsi que celles décrivant les domaines d'interventions des chargés de sécurité de 1989 à 1991.
Les quatre classeurs suivants étaient intitulés «H+S - chargés de sécurité - formation». Dans le classeur N° 1 nous trouvons les rubriques suivantes : CA - formation OCIRT, programme et dates de formation, notes aux chargés de sécurité et cours sur la soudure. La correspondance a été éliminée, car non informative, ainsi que la copie du cours 5006 organisé par l'OCIRT «hygiène et prévention des accidents et incendie lors du soudage».
Le contenu du second classeur a été complètement éliminé. Il se composait des programmes de formation, de lettres de remerciements aux intervenants, et de copies de factures de repas et boissons pris lors de ces journées. Concernant les programmes de formation, nous avons gardés dans le classeur suivant un récapitulatif des cours, quant aux lettres de remerciements, elles étaient standard, et nous ne conservons pas les factures de ce type.
Les documents du troisième classeur comprenaient des programmes de cours organisés à la fois par la Ville (soit le récapitulatif), par l'OCIRT et par la CNA, que nous avons gardés. Il y avait également des invitations aux réunions des chargés de sécurité évoquant les sujets traités, nous les avons intégrés à la fourre des programmes de formation. Enfin des notes de l'ingénieur conseil aux chargés de sécurité comprenant de brefs commentaires ou explications sur des points relatifs à l'hygiène et la sécurité ont été conservées.
Quant au quatrième classeur, il rassemblait de la correspondance, des programmes de cours, des listes, des brochures. Tous ces documents concernaient l'organisation de la première phase de la nouvelle série de cours de base. Un programme des cours à été gardé, et les doubles jetés. Des lettres de remerciements envoyées par les intervenants et adressées à la conseillère administrative Mme Rossi (suite à l'envoi d'une brochure aux intervenants, intitulée «cinq siècles de peinture au Musée d'art et d'histoire», comme remerciement pour leur prestation) ont été éliminées. Les confirmations des interventions ont également été jetées, les informations essentielles étant déjà contenues dans le programme des cours. Des brochures de prévention publiées par la CNA (alcool au volant, ski, baignades, etc.) ont été éliminées.
Dates extrêmes : 1974-1991
Enquêtes au sein des départements 117.C
Cette série contient essentiellement les rapports suite aux enquêtes menées dans certains services, ainsi que des documents relatifs aux problèmes H+S spécifiques aux services. Afin d'éviter l'énumération des services visités, nous les avons regroupés selon les départements auxquels ils appartiennent.
Contrôles généraux (147.C.1)
Des contrôles généraux furent effectués par l'ICT (Inspection cantonal du travail), et l'OCIRT dans un certain nombre services de la Ville. Des rapports d'inspections furent rendus pour chaque service, puis un rapport général fut établi. Nous trouvons souvent les mêmes commentaires, notamment sur les étagères, sur le nombre de pieds des chaises à roulettes, sur les installations électriques. Les rapports, ainsi que de la correspondance et des notes internes étaient regroupés dans deux classeurs «administration générale». Tout a été conservé.
Dates extrêmes : 1978-1985
Aménagement, construction et voirie (117.C.2)
Deux classeurs traitaient du service de la Voirie et nettoiement (VNV). Les documents du premier sont essentiellement des rapports : un rapport général de l'OCIRT, puis des rapports sur des questions plus ciblées (bruit, toxicité de certains produits, etc.). Une copie du rapport établi par la CNA (Caisse nationale d'accidents) a été éliminée, étant faite papier chimique, elle commençait à ne plus être lisible. Elle datait du 18 mars 1977 et portait sur le remplacement d'une toupie tamponneuse et d'une scie circulaire pour des raisons de sécurité. Des prospectus d'entreprises sur différentes peintures de marquage ont également été éliminés. Ce classeur contenait aussi quelques procès verbaux du comité H+S «voirie et nettoiement», lesquels font l'objet de la sous-série 117.A.3
Les documents du second classeur traitent de problèmes liés à la levée des ordures ménagères, soit des études épidémiologiques, divers rapports et des notes au Conseil administratif contenant des propositions de solutions. Un dossier comprenant des photos montrent les divers camions utilisés dans ce service et leur fonction. Un rapport N° 72/8334 effectué à la demande de M. Leyvraz par la section de toxicologie industrielle sur l'analyse de l'air a été éliminé, ainsi qu'un rapport de l'OCIRT sur les camions utilisés pour la levée des ordures; il s'agissait copies sur papier chimique devenues quasiment illisibles.
Dates extrêmes : 1972-1990
Affaires culturelles (117.C.3)
Sept classeurs rassemblaient des documents relatifs aux affaires culturelles : un pour la Bibliothèque publique et universitaire (BPU) et les bibliothèques municipales, quatre pour certains musées de la Ville, et deux pour le Grand-Théâtre.
Pour chaque service sont rendus après enquête divers rapports. Le Muséum et le Grand-Théâtre posent des problèmes plus complexes et variés en matière d'hygiène et de sécurité. Au Muséum sont entre autre examinés l'atelier de sérigraphie, des examens suite à des cas de tuberculose, des questions de désinfection, le bruit des turbines d'air. Quant au Grand-Théâtre, les ateliers, la mécanique de la scène, les dangers d'incendie notamment font l'objet d'études.
Pour chaque service sont rendus après enquête divers rapports. Le Muséum et le Grand-Théâtre posent des problèmes plus complexes et variés en matière d'hygiène et de sécurité. Au Muséum sont entre autre examinés l'atelier de sérigraphie, des examens suite à des cas de tuberculose, des questions de désinfection, le bruit des turbines d'air. Quant au Grand-Théâtre, les ateliers, la mécanique de la scène, les dangers d'incendie notamment font l'objet d'études.
Dates extrêmes : 1974-1991
Sports et sécurité (117.C.4)
Les services des sports, incendie et secours, de la protection civile et de l'abattoir municipal font l'objet d'enquêtes et de rapports.
Pour le service des sports, on observe le matériel sportif, des stock d'essence, aux accidents liés aux matériaux, aux équipement de protection du centre sportifs des Vernets et à la piscine des Pâquis. Nous trouvons notamment de la correspondance et des notes internes. Tout a été conservé.
Les documents sur le service incendie et secours et la protection civile sont réunis dans un même classeur. Les problèmes pris en compte sont essentiellement techniques comme le soudage à l'arc, les batteries, mais aussi le bruit des sirènes, le port de casques. Tout a été conservé, mis à part de la documentation sur le soudage à l'arc et les batteries (sauf la page de garde de manière à conserver le titre et les références de ces brochures).
Dans un classeur intitulé «SMAC» se trouvait des dossiers relatifs à l'abattoir concernant les toxiques (élection du nouveau responsable), le FR2-NH3 (risque d'incendie d'entrepôts frigorifiques), les prélèvements d'organes pour des recherches universitaires, les chariots élévateurs, les casques de protection (avis de service), le bruit, les mesures audio etc. Il y avait aussi une rubrique OCIRT dans laquelle était en fait classée de la correspondance relative à la désaffectation de l'usine de traitement des matières carnées située à la Praille. Tout a été conservé. Des procès verbaux du comité H+S ont été intégré à la sous-série 11.A.3.
Dates extrêmes : 1975-1991
Affaires sociales, écoles et environnement (117.C.5)
Un rapport de l'OCIRT, des dossiers portant essentiellement sur les risques lors de l'utilisation de produits phytosanitaires, ainsi que sur le bruit des machines étaient contenu dans classeur intitulé «SEVE» (service des espaces verts et environnement). Une facture et des prospectus pour une balayeuse ont été éliminés.
Un classeur «Pompes funèbres et cimetières» traitait des thèmes suivants : OCIRT, locaux, vaccination du personnel, récupération des stimulateurs cardiaques avant l'incinération des cadavres, accidents, brûlure. Tout a été conservé.
Dates extrêmes : 1978-1990
Dossiers thématiques 117.D
Ces dossiers étaient dans des classeurs intitulés «Amiante», «Bruit», «Humidité des locaux», etc. Nous avons choisi de les regrouper selon des thèmes plus larges : santé et accidents, salubrité, sécurité.
Santé et accidents 117.D.1
Deux classeurs regroupaient de petits dossiers documentaires sur les brûlures, l'ergonomie hospitalière et les seringues usagées, etc. (pour des «problèmes particuliers») et sur les radiations ionisantes, des cours pour les désinfecteurs, la ceinture de sécurité, les fumeurs et l'alcool, les walkman, les skateboard, etc. (pour des «problèmes généraux»). Ont été éliminées des factures pour les pharmacies de secours et des copies de la loi fédérale sur la sécurité routière, datant de 1958.
Dans deux autre classeurs étaient réunies des informations sur les écrans de visualisation. On y trouve de la correspondance, des rapports, de la documentation, des coupures de presse. La documentation a été conservée, car elle est variée et montre bien le type de préoccupations liées à l'introduction de ces écrans.
Dans un classeur intitulé «problèmes de posture» se trouvaient documents relatifs à des cours organisés par les Services industriels sur la sécurité des gestes et postures au travail, et les permis de conduire pour engins spéciaux. Ont été éliminés les horaires des cours, ainsi que les noms des personnes qui y participaient, la liste des titres de capacités et permis nécessaires pour les engins utilisés dans les différents services, la correspondance relative à l'intendance des cours.
Un classeur «bruit» et un classeur «examens audiométriques» regroupaient de la documentation, des enquêtes, de la correspondance, des listes de personnes et autres documents liés à des examens audiométriques effectués par la CNA en 1979 et 1982. Ont été éliminés les listes des noms de personnes allant subir l'examen audiométrique, sauf une liste récapitulative, de la documentation sur des protecteurs anti-bruit et des articles publiés :
- «La lutte contre le bruit en Suisse», Département fédéral de Justice et Police, rapport de la Commission fédérale d'experts au Conseil fédéral.
- «Nuisances et environnement», APAVE, juillet/août 1981, N° 215, 62ème année.
Un classeur «Sida» contenait peu d'information. On y trouvait de la correspondance relative à une conférence, à laquelle ont participé les cadres de l'administration, une brochure, et quelques coupures de presse. Tout a été conservé.
D'un classeur «BPA» (Bureau suisse de prévention des accidents) n'a été conservé que ce qui avait un lien direct avec l'organisation H+S de la Ville. Des programmes des journées d'information BPA, de la correspondance liée à la sécurité furent gardés. En revanche, de la documentation sur l'observation des règles du trafic routier a été éliminée. Nous trouvons également dans cette sous-série des informations quant à la participation de la ville aux campagnes de prévention du BPA, soit l'aide à l'achat de casque de moto pour les apprentis et une brochure sur la sécurité des enfants.
Dates extrêmes : 1976-1992
Salubrité 117.D.2
Trois classeurs traitaient de questions liées à la salubrité, soit deux classeurs «Amiante» et un classeur «Humidité des locaux».
Pour les questions relatives à l'amiante étaient réunis de la correspondance, une étude sur le l'isolation anti-incendie du Muséum, un dossier sur la résolution du problème posé par l'amiante du rideau coupe-feu du Grand-Théâtre en collaboration avec l'OCIRT et l'inspection cantonale du service du feu, un autre sur l'amiante à la Télévision suisse romande, des coupures de presse, de la documentation, et des articles. Ont été éliminés un devis de CTW-Spray AG pour le Muséum, une soumission de 1960 suivie d'une facture de 1963 pour le rideau de fer du Grand-Théâtre, un prospectus sur un aspirateur spécial, un autre en allemand sur l'éternite, et les publications suivantes :
- «Amiante dans les salles de sport», les cahiers de l'environnement, N° 36, Berne, fév. 1985.
- «Control of Spray Asbestos Surfaces in School Buildings : A Feasibility Study», report to the National Institute of Environmental Health Sciences, June 15, 1978, NY.
Le classeur «Humidité des locaux» contenait une étude qui visait à démontrer les liens entre l'humidité de l'air et la propagation de la grippe, à laquelle la Ville de Genève a participé. Pour ce faire, des prélèvements d'air furent effectués dans différents bureaux de la Ville. Ont été éliminés des factures pour des humidificateurs, des instructions pour le réglage et la mise en marche de l'installation de l'humidificateur de l'air par buses et les résultats d'analyse de prélèvements d'air, publié sur papier «chimique».
Dates extrêmes : 1978-1987
Sécurité 117.D.3
Les questions de sécurité étudiées sont l'évacuation des bâtiments en cas de bombe ou d'incendies, la sécurité vol, les dangers d'inondation pour les bâtiments de la Ville et les dangers d'accidents dus aux équipements électriques non conformes lors de manifestations dans les salles communales, le tout réuni dans trois classeurs.
Plusieurs documents traitaient de l'incendie du Palais Wilson. Cet incendie avait fait l'objet d'un rapport commandé par la CORI et dont une copie se trouvait dans ce classeur. Nous l'avons éliminée ; on retrouve ce rapport dans le fonds CORA/CORI sous la cote 140.C.2/97.
Dates extrêmes : 1975-1991
Ont été éliminés
Un classeur «Conseil municipal» contenant les extraits de mémoriaux suivants :
- La motion de M. Jacques Torrent, du 26 avril 1977, «mémorial 134e année» : développée, 2299, acceptée 2306, et la réponse du Conseil administratif du 7 novembre 1978.
- La question écrite N° 1051 du 9 octobre 1979, de M. Daniel Sormani, Conseiller municipal relative à la prévention des accidents sur le travail, et la réponse du Conseil administratif du 7 novembre 1979.
- La pétition du syndicat FTMH, section carrosserie, N° 23 A et B, «Mémorial 136e année» : pétition 734, commission 734, du 10 octobre 1978, concernant les conditions de travail dans les carrosseries, et rapports de la majorité et de la minorité de la commission des pétitions, du 19 décembre 1979.
- La question N° 1120 de M. Jacquiard, du 22 avril 1980, sur les méfaits du tabac, et la réponse du conseil administratif du 2 juin 1980.
- La question N° 1085 de M. G. Magnenat, du 18 décembre 1979 sur le bruit dans l'administration communale, et la réponse du Conseil administratif du 17 janvier 1980.
- Les questions écrites N° 1152 du 20 mai 1980 et N° 1132 du 3 juin 1980, de M. J. Torrent, et la réponse du Conseil administratif du 7 août 1980.
- La question N° 1311 du 15 décembre 1981, de M. J. Torrent.
Des dossiers suspendus regroupés dans deux boîtes, contenant de la documentation disparate sur des questions très diverses, sans lien direct avec les missions de M. G. Arlettaz : ouverture/fermeture des portes, correspondance concernant les déménagements de son bureau, campagne de vaccination fédérale contre la polio, etc.
Ont été déplacés dans le fonds de l'Ingénieur conseil :
- Un classeur «énergie, association des communes genevoises» (119.C.5)
- Un classeur «Ad'hoc DIFC OFEN 1» (groupe de travail «Décompte individuel des frais de chauffage») (119.C.4)
- Un classeur «Energie DEP ACG (groupe de travail «Economie d'énergie») (119.C.5)
- Deux classeurs «Commission ramonage» (119.C.8)
- Quatre classeurs et deux supports plastics «Commission résidus» (119.C.9)
- Une boîte d'archives contenant des dossiers suspendus. (119.B.9)
